2024 - LES ARRETES
Les arrêtés municipaux réglementaires
Arrêté 002-DG-2024 - Arrêté municipal d'ouverture de la salle polyvalente et de spectacle "Chêne" située au rez-de-chaussée de l'Espace Terre de Siagne - Publié le : 10-01-24 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 006-DG-2024 - Voirie - Remplacement vannes AEP 261 route de St-Vallier du 29-01 au 09-02-24 - RECB - Publié le : 16-01-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 008-DG-2024 - Arrêté attribuant la délégation de signature à Mme Sandra NIRANI - Publié le : 24-01-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire
Arrêté 009-DG-2024 - Arrêté modificatif attribuant délégation de signature à Mme Valérie BRUNETTI - Publié le : 24-01-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire
Arrêté 011-PM-2024 - Manifestation - Inauguration de l'Espace Terre de Siagne et de la médiathèque Simone Raybaud le 20-01-24 - Publié le : 16-01-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 016-PM-2024 - DG- Arrêté d'ouverture de l'Espace Terre de Siagne - Publié le : 18-01-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire.
Arrêté 021-PM-2024 - Autorisation occupation domaine public pour déchargement et stockage de matériaux avec dérogation de tonnage du 30-01-24 au 02-02-24- Entreprise LECA NORGE AS pour le compte de la RECB - Publié le : 26-01-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 022-DG-2024 - DG- Arrêté modifiant l'acte de création de régie de recettes pour la location de salles, dons divers, frais de photocopie et reprographie, chèques de caution pour la location de salle et prêt de matériel - Création d'un compte DFT - Publié le : 24-01-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire.
Arrêté 022-PM-2024 - Voirie - Réparation branchement AEP - Parc d'activités allée des Parfums du 29-01 au 09-02-24 - RECB - Publié le : 26-01-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 025-PM-2024 - Voirie - Réparation branchement AEP - ancien chemin de Cabris du 01-02 au 16-02-24 - RECB - Publié le : 26-01-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 026-DG-2024 - DG - Arrêté relatif aux modalités de concertation du public dans le cadre de l'élaboration des zones d'accélération de productions des énergies renouvelables en application de la loi du 10 mars 2023 ( loi APER) - Publié le : 01-02-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire.
Arrêté 027-PM-2024 - Manifestation - Carnaval des enfants le 17 février 2024 - Association LES PARENTS DE SAINT CE - Publié le : 06-02-24 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint au Maire
Arrêté 032-PM-2024 - Voirie - Intervention avec véhicule nacelle le lundi 26-02-24 rue Cyprien Issaurat - Société CIRCET/BOUYGUES TELECOM - Publié le : 09-02-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 033-PM-2024 - Voirie - Branchement AEP au 296 chemin des Fourches du 14-02 au 01-03-24 - RECB - Publié le : 14-02-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 042-DG-2024 - Exhumation dans l'ancien cimetière avec mise à l'ossuaire - Publié le : 16-02-24 - Auteur : P/Le Maire - M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 042-DG-2024 - ANNEXE 1 - Exhumation dans l'ancien cimetière avec mise à l'ossuaire - Publié le : 16-02-24 - Auteur : P/Le Maire - M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 042-DG-2024 - ANNEXE 2 - Exhumation dans l'ancien cimetière avec mise à l'ossuaire - Publié le : 16-02-24 - Auteur : P/Le Maire - M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 040-PM-2024 - Voirie - Stationnement bus itinérant INFO MOB AGIS06 Cap Jeunesse les 1er et 3ème mercredi du mois pour l'année 2024 - Publié le : 20-02-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint au Maire
Arrêté 048-PM-2024 - Arrêté portant bilan de concertation réalisée dans le cadre de l'élaboration des zones d'accélération de productions des énergies renouvelables en application de la loi du 10 mars 2023 (loi APER) - Publié le : 01-03-24 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 048-PM-2024 - ANNEXE Arrêté portant bilan de concertation réalisée dans le cadre de l'élaboration des zones d'accélération de productions des énergies renouvelables en application de la loi du 10 mars 2023 (loi APER) - Publié le : 01-03-24 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 052-PM-2024 - Arrêté portant règlement général des droits de place sur les marchés forains - Publié le : 29-02-24 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 057-PM-2024 - Arrêté ordonnant l'organisation de battues administratives aux sangliers sur le territoire de Saint-Cézaire-sur-Siagne - Publié le : 06-03-24 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 058-PM-2024 - Voirie - Réfection façade et toiture de l'Hôtel de Ville du 19-03 au 31-05-24 - Publié le : 15-03-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 061-DG-2024 - Exercice du droit de préemption - DIA sur les lots n°3 et 6 de l'immeuble cadastré section F n°71 - Publié le : 01-03-24 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 064-PM-2024 - Voirie autorisation et circulation - Création parking parc d'activité allée des Parfums du 18-03 au 26-04-24 - CAPG-SEETP - Publié le : 14-03-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 068-PM-2024 - Voirie - Travaux de réfection d'enrobés et remise en état des bordures en pierre des trottoirs à divers endroits de la commune du 15 au 22-03-24 - Société EURO TP - Publié le : 15-03-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 071-PM-2024 - arrêté permanent pose d'un panneau cédez le passage à l'intersection de l'ancien chemin de Mons et du chemin des Puits d'Eima - Publié le : 15-03-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 072-PM-2024 - Débroussaillement des voies et des chemins communaux 2024 - Publié le : 15-03-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 073-PM-2024 - Arrêté de mise en sécurité procédure urgente - Villa 247 chemin de Chautard - Publié le : 19-03-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire
Arrêté 098-DG-2024 - Exercice du droit de préemption - DIA sur les lots 7 - 8 - 9 immeuble cadastré section F n°450 - Publié le : 16-04-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire
Arrêté 101-PM-2024 - Voirie réservation stationnement pour la commémoration du 8 mai - Place Maure - Publié le : 19-04-24 - Auteur: M. Adrien VIVES , Conseiller Municipal délégué à la Sécurité
Arrêté 103-PM-2024 - Travaux voirie du 38 au 46 rue de l'égalité - du 22 au 30 avril 2024 - Publié le: 19-04-24 - Auteur: M. Adrien VIVES , Conseiller Municipal délégué à la Sécurité
Arrêté 106-PM-2024 - Extension collecteur - chemin des Veyans - du 22 avril au 17 mai 2024 - Publié le: 19-04-24 - Auteur: M. Adrien VIVES , Conseiller Municipal délégué à la Sécurité
Arrêté 120-PM-2024 - Arrêté de circulation chemin des Traillières du 13 au 31 mai - Publié le: 30-04-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 122-DG-2024 - Exercice du droit de préemption - DIA sur les lots n°13 de l'immeuble cadastré section F n°450 - Publié le: 17-05-24 - Auteur: M. Christian ZEDET, Maire
Arrêté 132-PM-2024 - Travaux réfection façade du 31 mai au 28 juin 2024 - Publié le: 27-05-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 127-PM-2024 - Occupation du domaine public Fête médiévale du 12 au 14 juillet 2024 - Publié le: 03-06-24 - Auteur: M. Pierre LARA, Adjoint à la vie associative et aux sports.
Arrêté 128-PM-2024 - Occupation domaine public festival House en Provence du 27 au 28 juillet 2024 - Publié le: 03-06-24 - Auteur: M. Pierre LARA, Adjoint à la vie associative et aux sports.
Arrêté 133-PM-2024 - Fête du terroir de la Haute Siagne - Publié le: 03-06-24 - Auteur: M. Pierre LARA, Adjoint à la vie associative et aux sports.
Arrêté 138-PM-2024- Vide maison dans le village - Publié le: 03-06-24 - Auteur: M. Pierre LARA, Adjoint à la vie associative et aux sports.
Arrêté 140-PM-2024 VOIRIE-EXTENSION-COLLECTEUR-ASSEU-CHEMIN-DES-VEYANS-RECB-SAS-AC-BTP-03-06-AU-14-06-2024 - Publié le: 03-06-24 - Auteur: M. Pierre LARA, Adjoint à la vie associative et aux sports.
Arrêté 149-PM-2024 MANIFESTATION - Loto d'été sur la place du Général de Gaulle le vendredi 5 juillet 2024 - Publié le: 02-07-24 - Auteur: M. Pierre LARA, Adjoint à la vie associative et aux sports.
Arrêté 151-PM-2024 Voirie création d'un cheminement pour aménagement doux et d'un muret - Route de Saint Vallier - du 10 au 28 juin - Publié le: 20-06-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 161-PM-2024 - Occupation du domaine public - arrêté dérogatoire horaires du 31 mai au 30 août - concours de boules hebdomadaire - Publié le: 27-06-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 162-PM-2024 Voirie - PERMANENT - Réglementation arrêt minute rue de la Liberté - Publié le: 27-06-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 163-PM-2024 - Voirie - Branchement AEP - 09 rue de la liberté - du 1er au 19 juillet 2024 - Publié le: 27-06-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 164-PM-2024 - Voirie RECB - Réparation branchement AEP - 15 rue de la République - du 1er au 19 juillet 2024 - Publié le: 27-06-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 167-PM-2024 - Manifestation - Soirée estivale du Département "Aznavour" le 11-07-24 - Publié le: 10-07-24
Arrêté 168-PM-2024 - Voirie - Réservation emplacements de stationnement sur divers emplacements le jeudi 4 juillet 2024 - Publié le: 02-07-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 169-PM-2024 - Voirie - Installation provisoire de mats avec massif allée des Arômes du 10-07 au 31-12-24 - Entreprise M & A FRANCE - Publié le: 02-07-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 172-DG-2024 - Arrêté de délégation temporaire au titre d'Officier de l'Etat civil d'un Conseiller municipal - Publié le: 02-07-24 - Auteur: M. Christian ZEDET, Maire.
Arrêté 175-PM-2024 - Voirie - Réservation stationnement et occupation domaine public travaux d'électricité du 13-07 au 20-07-24 - Société ALEXELEC - Publié le: 09-07-24
Arrêté 177-PM-2024 - Voirie - Remplacement poteau Télécom chemin de l'Adrech du 08 au 19-07-24 - SOLUTIONS 30 SUD-EST pour le compte d'ORANGE UIPCA - Publié le: 09-07-24
Arrêté 180-PM-2024 - Voirie - Occupation du domaine public journée de sensibilisation pour les motards le 28 juillet 2024 - Association V PERFORMANCE - Publié le: 17-07-24
Arrêté 182-DG-2024 - Urbanisme - Délégation de signature à Mme Sophie TABEAU et Mme Amandine MURA-KHADIR - CAPG - Publié le: 04-07-24
Arrêté 186-PM-2024 - Voirie - Occupation domaine public - Verre de l'amitié à la sortie de la messe tous les dimanches de juillet et août 2024 - Publié le: 09-07-24 Arrêté 190-PM-2024 - Voirie réalisation étanchéité voie Romaine - Publié le: 25-07-24 - Auteur: M. Adrien VIVES , Conseiller Municipal délégué à la Sécurité.
Arrêté 199-PM-2024 - Travaux deux aires de croisement chemin du Puits d'Eima - Publié le: 25-07-24 - Auteur: M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint.
Arrêté 211-PM-2024 - Mise en place signalisation routière sur RD5 entre le croisement des Grottes et du chemin des Tilleuls - Publié le: 06-08-24
Arrêté 212-PM-2024 - Voirie - Branchement AEP au 324 allée des Parfums du 19-08 au 06-09-24 - RECB - Publié le: 20-08-24
Arrêté 228-PM-2024 - Modification de la limite de tonnage et mise en place de panneaux de signalisation routière sur les RD 13 et RD 5 - Publié le: 20-08-24
Arrêté 240-PM-2024 - Autorisation de spectacle pyrotechnique le 07-09-24 à l'occasion de la fête de la Saint-Ferréol - Publié le: 30-08-24
Arrêté 245-PM-2024 - Voirie - Arrêté de circulation rue de l'Egalité du 23-09 au 11-10-24 - Société SERPOLLET SUD-EST - Publié le: 13-09-24
Arrêté 247-PM-2024 - Voirie - Arrêté de circulation chemin des fourches et chemin de la Vierge du 30-09 au 31-10-24 - Société SERPOLLET SUD-EST - Publié le: 13-09-24
Arrêté 253-PM-2024 - Voirie - Branchement EU au n°929 ancien chemin de Cabris du 18-09 au 11-10-24 - RECB - Publié le: 24-09-24
Arrêté 254-PM-2024 - Voirie - Occupation du domaine public inauguration du moulin samedi 28 septembre 2024 - Fermeture traverse des Moulins, déviation chemin du Stade Nord - Publié le: 24-09-24
Arrêté 256-PM-2024 - Voirie - Remplacement borne incendie place de la Tour du 02 au 04-10-24 - RECB - Publié le: 24-09-24
Arrêté 257-PM-2024 - Voirie - Pose échafaudage du 10-10- au 11-11-24 5, place de la Liberté et voie Romaine - SOCIETE AGZ COUVERTURE - Publié le: 01-10-24
Arrêté 263-PM-2024 - Voirie - Travaux réfection enrobé et dérogation de tonnage chemin du Petit Puits du 30-09 au 04-10-24 - Publié le: 27-09-24
Arrêté 267-PM-2024 - Voirie - Occupation du domaine public - Sensibilisation à la conduite à moto le 13-10-24 sur le parking communal annexe en terre de l'Espace Terre de Siagne - ASSOCIATION V PERFORMANCE - Publié le: 10-10-24
Arrêté 268-PM-2024 - Voirie - Occupation du domaine public - 24 H des Tuves les 25 et 26-10-24 au point de vue de la rue du Docteur Aubin - ASSOCIATION AVEC VOUS ET POUR VOUS - Publié le: 10-10-24
Arrêté 270-PM-2024 - Voirie - Occupation du domaine public - Cross-Country UNSS de Grasse - Quartier du Brusquet sur le domaine communal lieudit "Colle Basse" le 06-11-24 - ASSOCIATION UNSS DE GRASSE COLLEGE - Publié le: 10-10-24
Arrêté 274-PM-2024 - Voirie - Tirage et raccordement de la Fibre du 28-10 au 29-10-24 rue Arnaud et rue Cyprien Issaurat - Société SOGETREL - Publié le : 18-10-24
Arrêté 276-PM-2024 - Voirie occupation du domaine public - Installation de la nouvelle signalétique du parc d'activités des hauts de Grasse du 21-10 au 01-11-24 - ENTREPRISE SIGNATURE - Publié le : 18-10-24
Arrêté 277-PM-2024 - Voirie occupation du domaine public - Installation de 6 panneaux B6d dans le parc d'activités des Hauts de Grasse du 21-10 au 01-11-24 - Publié le : 18-10-24
Arrêté 280-PM-2024 - Voirie - Réglementation de la circulation et du stationnement - pose et dépose des illuminations de Noël du 04-11 au 30-11-24 et du 06-01-25 au 25-01-25 - Publié le : 24-10-24
Arrêté 283-PM-2024 - Voirie nacelle alimentation bâtiment EF-ECS-GAZ en façade rue de la Liberté du 22-10 au 24-10-24 - Entreprise SERMATECH - Publié le : 18-10-24
Arrêté 285-PM-2024 - Voirie - circulation à sens unique traverse des Moulins du 23-10-24 au 31-01-25 - Publié le : 24-10-24
Arrêté 287-DG-2024 - Arrêté interdisant l'utilisation et l'accès au terrain de football du 18-10-24 au 21-10-24 - Publié le : 18-10-24
Arrêté 289-DG-2024 - Arrêté interdisant l'utilisation et l'accès au terrain de football du 25-10-24 au 29-10-24 - Publié le : 25-10-24
Arrêté 291-DG-2024 - Arrêté interdisant l'utilisation et l'accès du chemin piéton de la rue du Docteur Aubin au Pont des Tuves à compter du 29-10-24 - Publié le : 30-10-24
Arrêté 296-DG-2024 - Voirie - Installation nouvelle signalétique du parc d'activités des Hauts de Grasse du 12 au 15-11-24 - Entreprise SIGNATURE - Publié le : 08-11-24
Arrêté 297-DG-2024 - Voirie - Installation de 6 panneaux B6d dans le Parc d'Activités des Hauts de Grasse du 12 au 15-11-24 - Entreprise SIGNATURE - Publié le : 08-11-24
Arrêté 302-DG-2024 - Voirie - Branchement AEP 101 chemin des Traillières du 18-11 au 6-12-24 - RECB - Publié le : 20-11-24
Arrêté 303-DG-2024 - Occupation domaine public mardi 19 novembre 2024 - Association "Les parents de St-Cé" - Publié le : 19-11-24
Les arrêtés de police départementaux temporaires - permanents et conjoints
Arrêté n°2024-02-12 - Réglementation temporaire de la circulation, hors agglomération, sur la RD413 et 2562 du 19 février au 13 mai 2024 - Publié le : 06-02-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint au Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2024-07-13 - Arrêté de police conjoint réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD5 du 24 juillet au 7 août 2024 - Publié le : 19-07-24 - Auteur : M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint au Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2024-07-21 - Réglementation temporaire de la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562 du 29 juillet au 01 août 2024 - Publié le : 17-07-24 - Auteur : M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2024-08-11 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, hors agglomération, sur la RD 13 du 02 au 20 septembre 2024 - Publié le : 14-07-24 - Auteur : M. Christian ZEDET, Maire et Mme Audrey CUGGIA, Adjointe au Directeur des routes
Les arrêtés préfectoraux et ministériels
Arrêté préfectoral n°2024-043 - Réglementation de la pêche en eau douce dans le département des Alpes-Maritimes - Publié le : 09-02-24
Arrêté préfectoral n°2024-062 - Autorisation d'agrainage de dissuasion des sangliers à certaines sociétés de chasse et chasse privée dans le département des Alpes-Maritimes - Publié le : 16-02-24
Arrêté préfectoral n°2024-025 - Réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans le département des A.M - Publié le : 20-02-24
Arrêté préfectoral ordonnant une battue administrative aux sangliers sur les communes du Tignet et de Saint-Cézaire-sur-Siagne le 16-03-24 - Publié le : 14-03-24
Arrêté préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans le département des Alpes-Maritimes du 10-07 au 10-12-24 - Publié le : 09-07-24
Arrêté préfectoral n°AP-2024-356 réglementant la pêche en eau douce dans le département des Alpes-Maritimes - Publié le : 30-08-24
2023 - LES ARRETES
Les arrêtés municipaux réglementaires
Arrêté 001-PM-2023 - Voirie - Travaux sur chaussée branchement et raccordement réseau électrique EDF pour ENEDIS - Publié le : 06-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 002-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP - 244, chemin des Bassins du 09-01 au 27-01-22 - RECB - Publié le : 06-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 003-PM-2023 - Arrêté stationnement et circulation traverse du Moulin pour effectuer travaux d'élagage - Publié le : 06-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 008-PM-2023 - Arrêté - Recherche en urgence d'une fuite d'eau au droit du 1 et 3 rue Saint-Ferréol - SEETP - Publié le : 05-01-23 - Auteur : Mme Marie AMMIRATI, Adjointe
Arrêté 021-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP - 288, chemin de Prémorel du 23-01 au 10-02-23 - RECB - Publié le : 24-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 022-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP - Chemin du Puits d'Eima du 23-01 au 10-02-23 - RECB - Publié le : 24-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 034-PM-2023 - Arrêté de fermeture du City Stade du 24-01-23 et jusqu'à nouvel ordre - Publié le : 24-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 035-PM-2023 - Voirie - Autorisation d'occupation du domaine public le 2-02-23 - Association "Les Parents de Saint Cé" - Publié le : 24-01-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 047-PM-2023 - Manifestation - Carnaval des enfants le 04-03-23 - "Les Parents de Saint Cé" - Publié le : 23-02-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 051-PM-2023 - Arrêté de réouverture du City Stade à compter du 13-02-23 - Publié le : 13-02-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 052-PM-2023 - Arrêté permanent dérogation tonnage pour implantation poteaux déploiement fibre à compter du 21-02-23 - SOGETREL - Publié le : 24-02-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 058-PM-2023 - Travaux d'élagage du 2-03 au au 31-03-23 sur plusieurs chemins communaux - RUSSO Thierry - Publié le : 02-03-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 060-PM-2023 - Manifestation - Jazz festival du 31-07 au 05-08-23 - Association Saint-Cézaire Jazz Festival - Publié le : 20-06-23 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 061-PM-2023 - Manifestation - Festival d'Art contemporain "Arts en Siagne" le 16 juillet 2023 - Publié le : 02-03-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 062-PM-2023 - Occupation domaine public - Spectacle Guignol les 13-07 et 08-08-23 - Mme BEAUTOUR - Publié le : 02-03-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 063-PM-2023 - Voirie - Travaux posse de deux coussins berlinois du 06 au 07-03-23 chemin Petit Puis- SEETP - Publié le : 03-03-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 067-PM-2023 - Voirie - Stationnement fermeture parking en terre sous école du 3 au 4-03-23 - AMICALE BOULISTE - Publié le : 03-03-23 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 073-PM-2023 - Voirie - Arrêté permanent - Mise à jour annexe de l'arrêté relatif à la pose de ralentisseurs sur la commune - Publié le : 10-03-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 073-PM-2023 - Voirie - Arrêté permanent - ANNEXE - Mise à jour de l'arrêté relatif à la pose de ralentisseurs sur la commune - Publié le : 10-03-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 074-DG-2023 - Mise à jour annexes du PLU de Saint-Cézaire-sur-Siagne - Publié le : 21-03-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 074-DG-2023 - ANNEXES - Mise à jour annexes du PLU de Saint-Cézaire-sur-Siagne - Publié le : 21-03-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 076-PM-2023 - Manifestation - Vide-greniers du 08-05-23 - Association "Les Parents de St-Cé" - Publié le : 03-05-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 078-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP ancien chemin de Mons du 27-03 au 07-04-23 - RECB - Publié le : 17-03-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 080-PM-2023 - Manifestation - Autorisation de fermeture tardive le 22-07-23- Restaurant "Le Centifolia" - Publié le : 23-03-23 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 081-PM-2023 - Manifestation - Autorisation de fermeture tardive le 22-07-23- Restaurant "Le Centifolia" - Publié le : 23-03-23 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 084-PM-2023 - Manifestation - Repas association annuel le 02-07-23 - Occupation domaine public sur le parking site Espace Terre de Siagne et feu de cuisson - Association Cercle de l'Avenir - Publié le : 20-06-23 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 086-PM-2023 - Voirie - Dérogation de tonnage et arrêté de circulation pour travaux renforcement réseau EDF du 02-05 au 16-06-23- SICTIAM - Publié le : 30-03-23 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 096-DG-2023 - Autorisation d'occupation du domaine public - installation terrasses couvertes et ouvertes - LE SPOT - Publié le : 07-04-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 097-DG-2023 - Autorisation d'occupation du domaine public - installation terrasses couvertes et ouvertes - BAR A VINS D'ICI ET D'AILLEURS - Publié le : 07-04-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 099-DG-2023 - Autorisation d'occupation du domaine public - installation terrasses couvertes et ouvertes - BRASSERIE DE LA FONTAINE - Publié le : 11-04-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 101-DG-2023 - Autorisation d'occupation du domaine public - installation terrasses couvertes et ouvertes - LES VIGNES DU SAN FARIOU - Publié le : 11-04-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 102-DG-2023 - Autorisation d'occupation du domaine public - installation terrasses couvertes et ouvertes - PIZZERIA SAN CEZARI - Publié le : 11-04-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 109-DG-2023 - Règlement du cimetière - Publié le : 19-04-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 119-PM-2023 - Manifestation - Fête de la Siagne et vide maison dans le vieux village le 21-05-23 - Réglementation du stationnement et de la circulation dans le centre village - Publié le : 10-05-23 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 120-DG-2023 - Autorisation d'occupation du domaine public - Annulation de l'arrêté de voirie portant permission de stationnement pour vente ou offre de produits sur le domaine public - Publié le : 10-05-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 121-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP 229 chemin de la Treille du 09-05 au 26-05-23 - RECB - Publié le : 05-05-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 122-PM-2023 - Voirie - Stationnement Vidéobus/Musibus le 16-05-23 - Médiathèque départementale des A.M - Publié le : 10-05-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 123-PM-2023 - Manifestation - Vide-greniers le 29-05-23 - Amicale des Sapeurs-pompiers Volontaire - Publié le : 10-05-23 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 124-PM-2023 - Voirie - Sécurisation de la circulation piétonne dans le parc d'activités des Hauts de Grasse - Publié le : 16-05-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 126-PM-2023 - Voirie - Débroussaillage du parking communal LARTEGUY le 11-05-23 - Publié le : 10-05-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 127-PM-2023 - Voirie - Travaux toiture/Pose échafaudage 6, avenue de la Siagne du 15-05 au 16-06-23 - Société BODYBAT- Publié le : 11-05-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 128-PM-2023 - Voirie - Travaux sur chaussée pour branchement EDF 679, chemin du Prélong - Société AZUR TRAVAUX pour ENEDIS - Publié le : 16-05-23 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 135-PM-2023 - Voirie - Autorisation occupation du domaine public - Théâtre de Verdure - le 02-07-23 - Association "Les Guitares de la Siagne" - Publié le : 24-05-23
Arrêté 136-PM-2023 - Voirie - Autorisation occupation du domaine public le 02-07-23 - Association "Dippy Country" - Publié le : 24-05-23
Arrêté 137-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public - Placette des Ormeaux - le 07-07-23 - Association "Comité des Fêtes" - Publié le : 24-05-23
Arrêté 138-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public vendredi 14-07-23 - Association "Comité des Fêtes" - Publié le : 24-05-23
Arrêté 139-PM-2023 - Manifestation - Fête de soutien pour le nouveau moulin - Place de Gaulle et Placette des Ormeaux le 11-06-23 - Publié le : 26-05-23
Arrêté 140-PM-2023 - Zone bleue - Mise en place d'une zone bleue rue de la République - Publié le : 27-07-23 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er adjoint
Arrêté 141-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP et EU 27, rue de l'Egalité du 05-06-23 au 23-06-23 - RECB - Publié le : 24-05-23 Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 146-PM-2023 - Voirie - Travaux - Pose échafaudage du 12-06 au 1906-23 11, rue Cyprien Issaurat - HABITAT HOME SERVICE - Publié le : 26-05-23 Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 148-PM-2023 - Voirie - Dérogation de tonnage et stationnement du 30-05 au 01-06-23 - SOCIETE RACINEO JOUSSERAND - Publié le : 26-05-23 Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 150-PM-2023 - Voirie - Travaux construction d'un muret et d'enrobé chemin de la Chaux du 05-06 au 23-06-23 - SEETP - Publié le : 26-05-23 Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 155-PM-2023 - Manifestation - Fête nationale des pompiers autorisation d'occupation du domaine public - Publié le : 09-06-23 Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 155BIS-PM-2023 - ANNULE ET REMPLACE l'Arrêté n° 155-PM-2023 -Manifestation - Fête nationale des pompiers autorisation d'occupation du domaine public le 24-06-23 - Publié le : 20-06-23 Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 162-PM-2023 - Manifestation - Fête de la musique - Publié le : 09-06-23 Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint au maire
Arrêté 164-PM-2023 - Voirie - Réglementation de la circulation et stationnement - Dépose et pose des illuminations Place de Gaulle les 12, 16 et 19 juin - Publié le : 09-06-23 Auteur : Pierre LARA - Adjoint au Maire
Arrêté 165-PM-2023 - Voirie - Remise à niveau d'une chambre télécom et adduction depuis le poteau - Société POLITI pour le compte du SICTIAM le 12-06-23 - Publié le : 09-06-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 168-PM-2023 - Voirie - Travaux sur chaussée pour l'implantation d'un poteau EDF pour ENEDIS au 306, chemin de la Valmoura du 16-08 au 25-08-23 - SETU TELECOM - Publié le : 20-06-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 170-PM-2023 - Zone bleue - Mise en place d'une zone bleue bd Courmes - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 171-PM-2023 - Zone bleue - Mise en place d'une zone bleue parking communal - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 172-PM-2023 - Circulation - Piétonnisation de la place du Général de Gaulle - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 173-PM-2023 - Manifestation place du Général de Gaulle occupation de 5 places de parking le 18-06-23 - Brasserie de la Fontaine - Publié le : 16-06-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 174-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public le 12-08-23 au point de vue apéro-Concert "Be franchy music" - Comité Officiel des Fêtes - Publié le : 20-06-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 175-PM-2023 - Voirie - Autorisation d'occupation du domaine public à la société - Boulodrome sis Place Maure - le 29-06-23 - Entreprise Aromatech - Publié le : 20-06-23 Auteur : Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 179-PM-2023 - Voirie - Dérogation de tonnage et arrêté de circulation pour travaux d'enfouissement réseau EDF réalisés par le SICTIAM du 26-06 au 28-07-23 - Entreprise ENOCH TEIHOARII - Publié le : 20-06-23 Auteur : Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 185-PM-2023 - Manifestation - Fête de l'Independance Day le mardi 4 juillet 2023 - Publié le : 04-07-23 Auteur : Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 186-PM-2023 - Manifestation - Soirée des Estivales du Conseil départemental - Place de Gaulle le 02-07-23 - Publié le : 27-06-23 Auteur : Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 190-PM-2023 - Manifestation - Fête des terrasses et Concert le 30-06-23 - Publié le : 30-06-23 Auteur : Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 192-PM-2023 - Voirie - Arrêté stationnement et de circulation traverse du Moulin pour effectuer travaux d'élagage et de construction par les services techniques - AJV LENZI TERRASSEMENT et Entreprise IAROPOLI - Publié le : 04-07-23 Auteur : Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 194-PM-2023 - Voirie - Réparation vannes AEP AU N°261 route de Saint-Vallier du 17-07 au 04-08-23 - Entreprise RECB - Publié le : 04-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 195-PM-2023 - Voirie - Réparation branchement EU Parc d'Activités des Hauts de Grasse, allée des Parfums du 17-07 au 04-08-23 - Entreprise RECB - Publié le : 04-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 196-PM-2023 - Voirie - Réglementation arrêt minutes sur la place du Général de Gaulle - PERMANENT - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 198-DG-2023 - Reprise de sépultures en terrain commun - Publié le : 06-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 198-DG-2023 - ANNEXE 1 - Reprise de sépultures en terrain commun - Publié le : 06-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 198-DG-2023 - ANNEXE 2 - Reprise de sépultures en terrain commun - Publié le : 06-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 198-PM-2023 - Manifestation - Soupe au pistou le 06-08-23 - Comité Officiel des Fêtes - Publié le : 07-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 199-PM-2023 - Arrêté portant nomination des membres du CCFF pour la saison 2023 - Publié le : 06-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 206-PERM-2023 - Voirie - Aire de Livraison - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 206-PM-2023 - Voirie - Travaux sur chaussée branchement et raccordement réseau EDF pour ENEDIS 170 chemin des Traillières du 31-07 au 14-08-23 - AZUR TRAVAUX - Publié le : 12-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 207-PM-2023 - Voirie - Traçage au sol zone bleue 13 places de stationnement parking communal - Réservation d'emplacements de stationnement le 20-07-23 - Publié le : 19-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 208-PM-2023 - Voirie - Travaux - Réservation d'emplacements de stationnement du 1 au 5 rue de la République le 20-07-23 - Publié le : 19-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 209-PM-2023 - Manifestation - Concert et extension de terrasse le 19-07-23 - Café LIONS - Publié le : 19-07-23 Auteur : Pierre LARA, Adjoint
Arrêté 210-PM-2023 - Manifestation - Extension de terrasse - Café LIONS - Publié le : 19-07-23 Auteur : Pierre LARA, Adjoint
Arrêté 211-PM-2023 - Manifestation - Exposition matériel de la seconde guerre mondiale - place de Gaulle et place des Ormeaux le 23-07-23 - Publié le : 19-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 212-PM-2023 - Voirie - Réparation branchement AEP au 225 ancien chemin de Mons du 31-07 au 18-08-23 - RECB - Publié le : 21-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 213-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP chemin du Prélong du 24-07 au 11-08-23 - RECB - Publié le : 21-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 214-PM-2023 - Voirie - Réhausse de chambre Orange du 24-07 au 28-07-23 route de Grasse - Société FPTP pour le compte du SICTIAM - Publié le : 21-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 217-PM-2023 - Manifestation - vide-greniers le 20-08-23 - ASSOCIATION INITIATIVES EN SIAGNE - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 218-PM-2023 - Manifestation - Festival de Musique du 29-07 au 30-07-23 au complexe sportif - ASSOCIATION HOUSE EN PROVENCE - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 220-PM-2023 - Trouble à l'ordre public - Nuisances provoquées par la vente de glaces à emporter - place de la Liberté - Publié le : 25-07-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 221-PM-2023 - Zone bleue - Mise en place d'une zone bleue place du Général de Gaulle - Publié le : 27-07-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 224-PM-2023 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - installation de terrasses couvertes et ouvertes - M. NIRANI et Mme MABILEAU - Publié le : 27-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 224-PM-2023 - ANNEXE - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - installation de terrasses couvertes et ouvertes - M. NIRANI et Mme MABILEAU - Publié le : 27-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 225-PM-2023 - interdiction de sauter et de plonger pont de Mons - Publié le : 01-08-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 226-PM-2023 - Autorisation de spectacle pyrotechnique dans le cadre de la fête de la St-Ferréol le 09-09-23 - Publié le : 27-07-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 227-PM-2023 - Manifestation - Fête des 10 ans de l'association Terre de Soleil - ASSOCIATION TERRE DE SOLEIL - Publié le : 01-08-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 228-PM-2023 - Remplacement de poteau télécom du 7 au 14-08-23 - SOLUTIONS 30 SUD-EST pour ORANGE - Publié le : 01-08-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 229-PM-2023 - Salubrité - Règlementation de la tenue vestimentaire en centre village du 28-07 au 15-09-23 - Publié le : 01-08-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 232-PM-2023 - Manifestation soirée concert - Autorisation d'occupation du domaine public le 19-08-23 - COMITE DES FETES - Publié le : 01-08-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 236-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Adrien VIVES, Conseiller municipal - Publié le : 03-08-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 246-DG-2023 - Avenant n°1 modificatif à l'arrêté n°2023/DG/101 - AOT - Restaurant "Les Vignes de San Fariou - Publié le : 08-08-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 254-PM-2023 - Trouble à l'ordre public - retrait des arrêtés 220-PM-2023 et 243-PM-2023 - Publié le : 23-08-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 260-PM-2023 - Voirie - Arrêté de circulation et de stationnement 2 bd du Puits d'Amon le 11-09-23 - Publié le : 15-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 264-PM-2023 - Occupation du domaine public Placette Burnat Provins le 16-09-23 - Bar d'ICI ET D'AILLEURS- Publié le : 15-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 265-PM-2023 - Manifestation - Théâtre déambulatoire : Le mariage forcé le 17-09-23 - THEATRE A LA SOURCE - Publié le : 15-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 266-PM-2023 - Manifestation - 4ème édition de Fayence "Natura Trail" le 24-09-23 - NATURATRAIL - Publié le : 15-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 269-PM-2023 - Circulation - changement de sens de circulation place de la Tour à compter du 13-09-23 - Publié le : 15-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 276-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint au Maire - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 277-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à M. Pierre LARA, 4ème Adjoint au Maire - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 278-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à Mme Fabienne MANZONE, 5ème Adjointe au Maire - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 279-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à M. Thibault DESOMBRE, 6ème Adjoint au Maire - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 280-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à Mme Catherine BOUILLO-MEYER, 7ème Adjointe au Maire - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 281-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Adrien VIVES, Conseiller municipal - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 282-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Claudette GALLET, Conseillère municipale - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 283-DG-2023 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Michèle OTTOMBRE-BORSONI, Conseillère municipale - Publié le : 22-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 286-PM-2023 - Règlementation circulation et stationnement pour changement de luminaire au sol Place du Général de Gaulle du 05 au 06-10-23 - SERVICES MUNICIPAUX - Publié le : 28-09-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 288-PM-2023 - VOIRIE- Interventions sur les équipements fibre optique du 16 au 24-10-23 - CIRCET pour le compte de la société MJ TELECOM - Publié le : 03-10-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 289-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public "Placette des Ormeaux" le 21-10-23 - Association "LES FIGANASSES" - Publié le : 03-10-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 291-PM-2023 - Arrêté modificatif du sens de circulation place du Général de Gaulle à compter du 3-10-23 - Publié le : 06-10-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 292-PM-2023 - Voirie - Pose d'échafaudage 19 rue de l'Egalité du 13-10 au 12-11-23 - Société CENDESE Sylvain - Publié le : 03-10-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 295-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP 221, chemin des Traillières du 9 au 22-10-23 - RECB - Publié le : 03-10-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 298-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP 429, chemin du Chautard du 18-10 au 11-11-23 - RECB - Publié le : 20-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 301-PM-2023 - Voirie - travaux - Intervention avec véhicule nacelle rue Cyprien Issaurat - M. QUINTIN - Publié le : 27-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 303-PM-2023 - Voirie - Travaux d'élagage le 20-10-23 - RUSSO THIERRY - Publié le : 19-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 308-PM-2023 - Voirie - Dérogation tonnage et arrêté circulation travaux renforcement du réseau EDF - SICTIAM - Publié le : 25-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 309-PM-2023 - Voirie - Travaux sur chaussée pour branchement et raccordement électrique EDF pour ENEDIS 170 chemin des Traillières - AZUR TRAVAUX - Publié le : 25-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 310-PM-2023 - Voirie - Dérogation de tonnage et arrêté circulation pour travaux d'enfouissement du réseau EDF réalisés par le SICTIAM du 25-10 AU 17-11-23 - Entreprise SERPOLLET Sud Est - Publié le : 25-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 311-PM-2023 - Voirie - Demande arrêté permanent voirie dérogation tonnage pour implantation de poteaux - autorisation de voirie pour déploiement de la fibre du 23-10 au 31-12-23 - SOGETREL - Publié le : 25-10-23 Auteur : Adrien VIVES, Conseiller municipal
Arrêté 314-PM-2023 - Voirie - Réglementation circulation et stationnement - pose et dépose des illuminations de Noël du 27-11 au 04-12-23 et du 04-01-24 au 09-01-24 - Publié le : 27-10-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 318-PM-2023 - Voirie - Cross-country UNSS de Grasse, Quartier du Brusquet sur le domaine communal le 8-11-23 - UNSS de Grasse collège Paul Arène - Publié le : 09-11-23 Auteur : Pierre LARA, adjoint
Arrêté 320-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public le 25-11-23 pour manifestation "Vide ta chambre" sur la Placette des Ormeaux - Association "Lei Pitchouns di San Cezari" - Publié le : 10-11-23 Auteur : Pierre LARA, adjoint
Arrêté 321-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public le 12-11-23 pour la présentation de l'association sur la Placette des Ormeaux - Association "Lei Pitchouns di San Cezari" - Publié le : 10-11-23 Auteur : Pierre LARA, adjoint
Arrêté 322-PM-2023 - Voirie - Travaux sur chaussée pour branchement et raccordement électrique EDF pour Enedis 369, chemin du Plan aux Grottes du 13 au 24-11-23 - AZUR TRAVAUX pour le compte du SICTIAM - Publié le : 10-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 323-PM-2023 - Manifestation - Occupation du domaine public communal - Spectacle de Guignol le 24-11-23 sur la placette des Ormeaux - M. GATUINGT Alphonse - Publié le : 10-11-23 Auteur : Pierre LARA, adjoint
Arrêté 325-PM-2023 - Voirie - Travaux d'élagage des platanes place de Gaulle, des Ormeaux et place Maure du 22 au 24-11-23 - Entreprise VEINARD & FILS - Publié le : 10-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 326-PM-2023 - Voirie - Branchement AEP au 228 chemin de la Grange du 20-11 au 08-12-23 - RECB - Publié le : 15-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 327-PM-2023 - Voirie - Réparation branchement AEP du 20-11 au 08-12-23 - RECB - Publié le : 15-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 328-PM-2023 - Voirie -Travaux revêtement chaussée en enrobé à chaud du 15-11 au 24-11-23 - SEETP - Publié le : 16-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 329-PM-2023 - Manifestation animation de Noël - Réglementation occupation domaine public du 15 au 17-12 - Publié le : 23-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 331-PM-2023 - ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE N° 2023-PM-310 -Voirie - Dérogation de tonnage et arrêté de circulation pour trvx enfouissement réseau EDF du 25-10 AU 17-11-23 - SICTIAM - Publié le : 16-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 332-PM-2023 - Manifestation - Autorisation d'occupation du domaine public le 02-12-23 placette des Ormeaux bourse aux jouets - LES FIGANASSES - Publié le : 17-11-23 Auteur : Pierre LARA, adjoint
Arrêté 334-PM-2023 - Travaux d'élagage pour Enedis du 20 au 22 novembre 2023 sur divers chemins communaux - ENTREPRISE RUSSO - Publié le : 17-11-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 351-DG-2023 - Emplacements réservés pour l'apposition des affiches électorales - Publié le : 01-12-23 Auteur : Christian ZEDET, Maire
Arrêté 357-DG-2023 - Remplacement de poteau télécom du 26-12 au 09-01-24 chemin de la Foux - Entreprise SOLUTIONS 30 SUD-EST pour le compte d'Orange - Publié le : 14-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 360-DG-2023 - Extension du collecteur A.S.S.E.U du 22-01-24 au 19-04-24 au chemin des Veyans - Entreprise SAS AC BTP pour le compte de la RECB - Publié le : 14-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er adjoint
Arrêté 363-DG-2023 - Voirie électrification rurale - Extension BT - 301, ancien chemin de Mons du 15-01 au 29-02-24 - entreprise AZUR TRAVAUX pour le compte du SICTIAM - Publié le : 14-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 366-DG-2023 - Arrêté permanent voirie dérogation de tonnage pour l'implantation poteaux autorisation de voirie pour déploiement fibre du 01-01 au 31-12-24 - Publié le : 15-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 368-DG-2023 - Arrêté dérogation annuelle de tonnage pour l'entreprise T2G - Publié le : 21-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 370-DG-2023 - Voirie - Branchement AEP du 02 au 19-01-24 - RECB - Publié le : 21-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Arrêté 380-DG-2023 - Voirie - Travaux d'élagage pour Enedis du 02 au 31 janvier 2024 - Entreprise RUSSO - Publié le : 29-12-23 Auteur : Franck OLIVIER, 1er Adjoint
Les arrêtés de police départemental conjoint ou permanent
Arrêté n°2023-03-41 - Réglementation temporaire de la circulation, hors agglomération, sur la RD5 du 20 mars au 31 mars 2023 - Publié le : 14-03-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2023-04-58 - Réglementation temporaire de la circulation, en et hors agglomération, sur la RD13 du 02 au 16 mai 2023 - Publié le : 02-05-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2023-04-29 - Arrêté de police permanent abrogeant l'arrêté n°2022-12-65 en date du 29-12-2022 et réglementant la vitesse sur l'ensemble des routes départementales, hors agglomération, du secteur géré par l'agence routière départementale LITTORAL OUEST CANNES - Publié le : 17-05-23 - Auteur : M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2023-07-56 - Arrêté de police conjoint réglementant circulation hors agglomération sur la RD5 DU 31-07 au 18-08-23 - SDA LITTORAL OUEST CANNES - Publié le : 25-07-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2023-07-70 - Arrêté de police conjoint réglementant temporairement la circulation hors agglomération sur la RD5 du 07-08 AU 11-08-23 - SDA LITTORAL OUEST CANNES - Publié le : 25-07-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2023-07-70 - Arrêté de police conjoint réglementant temporairement la circulation hors agglomération sur la RD5 du 07-08 AU 11-08-23 - SDA LITTORAL OUEST CANNES - Publié le : 25-07-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté n°2023-10-05 - Arrêté de police conjoint réglementant temporairement la circulation hors agglomération sur la RD5 du 16-10 AU 27-10-23 - SDA LITTORAL OUEST CANNES - Publié le : 20-10-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et Mme Audrey CUGGIA, Adjointe au directeur des routes
Arrêté n°2023-10-13 - Arrêté de police conjoint réglementant temporairement la circulation hors agglomération sur la RD613 du 16-10 AU 27-10-23 - SDA LITTORAL OUEST CANNES - Publié le : 20-10-23 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et Mme Audrey CUGGIA, Adjointe au directeur des routes
Les arrêtés préfectoraux et ministériels
Arrêté préfectoral n°2023-061 relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes.
2022 - LES ARRETES
Les arrêtés municipaux réglementaires
Arrêté 151-PM-2022 - Expérimentation sens unique bd Courmes et chemin de la Chaux - Publié le : 01-07-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 167-DG-2022 - Reprise de sépultures en terrain commun - Publié le : 12-07-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 167-DG-2022 - ANNEXE - Reprise de sépultures en terrain commun - Publié le : 12-07-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 171-PM-2022 - Manifestation - Soupe au Pistou le 7 août 2022 - Publié le : 27-07-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER – 1er Adjoint
Arrêté 173-DG-2022 - Manifestation - Soirée DJ le 19 août 2022 - Publié le : 27-07-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER – 1er Adjoint
Arrêté 178-PM-2022 - Interdiction de sauter et plonger pont de Mons - Publié le : 22-07-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER – 1er Adjoint
Arrêté 183-DG-2022 - Présomption d'un bien vacant et sans maître - Publié le : 27-07-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 184-PM-2022 - Voirie - Réparation urgente eau - SEETP - Publié le : 26-07-22 - Auteur : Mme Marie-Françoise EL HEFNAOUI - Adjointe au Maire
Arrêté 185-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé sur divers chemins communaux - SEETP - Publié le : 27-07-22 - Auteur : Mme M.F EL HEFNAOUI - Adjointe
Arrêté 186-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé chemin du stade Nord - SEETP - Publié le : 27-07-22 - Auteur : Mme M.F EL HEFNAOUI - Adjointe
Arrêté 187-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé chemin de l'Adrech - SEETP - Publié le : 27-07-22 - Auteur : Mme M.F EL HEFNAOUI - Adjointe
Arrêté 188-DG-2022 - Entretien du Vallon des Vallons - Publié le : 29-07-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 130BIS-PM-2022 - Manifestation - Festi-Jazz (annule et remplace le 130-PM-2022) - Publié le : 03-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER – 1er Adjoint
Arrêté 172-PM-2022 - Manifestation - Soirée DJ le 13 août - Publié le : 05-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER – 1er Adjoint
Arrêté 191-PM-2022 - Manifestation - Fête des associations le 28-08-22 - Publié le : 05-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER – 1er Adjoint
Arrêté 196-DG-2022 - Autorisation de spectacle pyrotechnique le 10-09-22 - Publié le : 05-08-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 207-DG-2022 - Extension terrasse Bar Lions es 13 et 14-08-22 - Publié le : 12-08-22 - Auteur : M. Jacques-Edouard DELOBETTE - Adjoint
Arrêté 208-PM-2022 - Voirie - Réservation emplacements stationnement pour le San Cezari du 15 au 16-08-22 - Publié le : 12-08-22 - Auteur : M. Thibault DESOMBRE - Adjoint
Arrêté 209-PM-2022 - Extension terrasse Brasserie de la Fontaine les 13 et 14-08-22 - Publié le : 12-08-22 - Auteur : M. Thibault DESOMBRE - Adjoint
Arrêté 210-PM-2022 - Occupation domaine public Bar d'Ici et d'ailleurs le 27-08-22 - Publié le : 12-08-22 - Auteur : M. Thibault DESOMBRE - Adjoint
Arrêté 211-PM-2022 - Voirie - Débroussaillage aux Veyans le 19 août - Publié le : 12-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 212-PM-2022 - Manifestation place Général de Gaulle - Extension de terrasse Café Lions le 23 août - Publié le : 17-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 214-PM-2022 - Manifestation vide-greniers - Association Initiatives en Siagne - le 04 septembre - Publié le : 24-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 215-PM-2022 - Manifestation-Fête des associations le 28-08-22 - Publié le : 19-08-22 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint au Maire
Arrêté 217-PM-2022 - Manifestation Place du Général de Gaulle - Extension de terrasse Vignes San Fariou le 23-08-22 - Publié le : 24-08-22 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 218-PM-2022 - Manifestation - Autorisation occupation domaine public le 03-09-22 - Publié le : 24-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 221-PM-2022 - Manifestation - Concours de Belote - autorisation occupation domaine public au Cercle de l'Avenir - Publié le : 30-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 222-PM-2022 - Manifestation - Bravade - autorisation occupation domaine public le 09-09-22 au Cercle de l'Avenir - Publié le : 30-08-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 223-DG-2022 - Voirie - Permis de stationnement sur domaine public Outillage de St-Etienne le 10-12-22 - Publié le : 08-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 226-PM-2022 - Manifestation - Stands forains - Saint-Ferréol du 5 au 12-09-22 - Publié le : 02-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 227-PM-2022 - Manifestation - Fête de la Saint-Ferréol du 7 au 14-09-22 - Publié le : 06-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 230-PM-2022 - Voirie - DT et stockage de GE Quartier du Brusquet sur domaine communal - Entreprise DAMIANI - Publié le : 08-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 234-PM-2022 - Manifestation - AOT association ASA de Grasse le 18-09-22- Publié le : 15-09-22 - Auteur : M. Pierre LARA - Adjoint
Arrêté 237-PM-2022 - Voirie - Stationnement et DT exceptionnelle - Entreprise TECHNISOL le 21-09-22 - Publié le : 15-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 239-PM-2022 - Voirie - Expérimentation mise en sens unique bd Courmes et chemin de la Chaux du 15-09 au 31-12-22 - Publié le : 23-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 241-PM-2022 - Voirie - Survol du domaine public par un drone et réservation emplacements stationnement le 01-10-22- Publié le : 23-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 243-PM-2022 - Voirie - Travaux sur chaussée branchement raccordement électrique EDF pour ENEDIS du 3 au 14-10-22- Publié le : 27-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 245-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à M. Franck OLIVIER, 1er Adjoint - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 246-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie AMMIRATI, 2ème Adjointe - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 247-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à M. Jacques-Edouard DELOBETTE, 3ème adjoint au maire - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 248-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Françoise EL HEFNAOUI, 4ème adjointe au maire - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 249-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à Mme Fabienne MANZONE, 6ème adjointe au maire - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 250-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à M. Thibault DESOMBRE, 7ème adjointe au maire - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 251-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction et de signature à Mme Catherine BOUILLO-MEYER, 8ème adjointe au maire - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 252-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Marie-France LOUET, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 253-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Yann DEMARIA, Conseiller municipal - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 254-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Isabelle PIANA, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 255-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Valérie PELLERIN, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 256-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Sandra NIRANI, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 257-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Claudette GALLET, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 258-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Jean-Pierre FRANCHI, Conseiller municipal - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 259-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Sophie VILLEVAL, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 260-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à Mme Angélique CHATAIN, Conseillère municipale - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 261-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Yohann TANGUY, Conseiller municipal - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 262-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Adrien VIVES, Conseiller municipal - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 263-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Romain GAZIELLO, Conseiller municipal - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 264-PM-2022 - Arrêté modificatif portant délégation de fonction à M. Marc VAN WAYENBERGE, Conseiller municipal - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 265-PM-2022 - Voirie - Branchement AEP 492 chemin de Prémorel du 3 au 4-10-22 - RECB - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 266-PM-2022 - Voirie - Branchement AEP chemin du Plan aux Grottes du 5 au 6-10-22 - RECB - Publié le : 30-09-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 267-PM-2022 - Voirie - Stationnement fermeture parking école côté rond-point de la Vierge - Publié le : 07-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 268-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé rue de la République - SEETP - Publié le : 07-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 269-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé sur le chemin du stade Nord - SEETP - Publié le : 07-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 272-PM-2022 - Général - Exhumations dans ancien cimetière avec mise à l'ossuaire - Publié le : 12-10-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire
Arrêté 274-PM-2022 - Voirie - Dérogation de tonnage et arrêté de circulation pour travaux renforcement réseau EDF - SICTIAM - Publié le : 11-10-22 - Auteur : M. Thibault DESOMBRE - Adjoint
Arrêté 278-PM-2022 - Voirie - Ouverture du moulin à huile du 11-10-22 au 17-02-23 - Publié le : 14-10-22 - Auteur : M. Thibault DESOMBRE - Adjoint
Arrêté 279-PM-2022 - Voirie - Réservation stationnement vidéobus le 24-11 - Médiathèque départementale - Publié le : 28-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 284-PM-2022 - Voirie - Fermeture parking école côté rond-point de la vierge le 29-10 - Publié le : 28-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 285-PM-2022 - Voirie - Stationnement bus itinérant INFO MOB - AGIS06 Cap Jeunesse - Publié le : 28-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 286-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé rue de la République du 02 au 04-11 - SEETP - Publié le : 28-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 287-PM-2022 - Voirie - Travaux d'enrobé chemin du Stade Nord du 02 au 04-11 - SEETP - Publié le : 28-10-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 296-PM-2022 - Voirie - Dérogation de tonnage et arrête circulation travaux renforcement EDF - SICTIAM - Publié le : 18-11-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 300-PM-2022 - Voirie - Dérogation tonnage et arrêté circulation travaux renforcement réseau EDF - SICTIAM - Publié le : 25-11-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 302-PM-2022 - Voirie - Autorisation d'occupation du domaine public - Les Parents de Saint Cé - Publié le : 23-11-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 309-DG-2022 - Général - Autorisation de spectacle pyrotechnique le vendredi 16 décembre 2022 - Publié le : 30-11-22 - Auteur : M. Christian ZEDET
Arrêté 311-PM-2022 - Voirie - Livraison matériaux/Réservation places stationnement/interdiction accès et stationnement skate-park - Publié le : 06-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 312-PM-2022 - Manifestation - Animation de Noël - Réglementation occupation domaine public - Publié le : 02-12-22 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 312-PM-2022 - Voirie - Autorisation d'occupation du domaine public le 6 décembre - Les Parents de Saint Cé - Publié le : 02-12-22 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 315-PM-2022 - Voirie - Travaux sur chaussée pour branchement et raccordement réseau électrique EDF pour ENEDIS du 2 au 13-01-23 - Publié le : 06-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 318-PM-2022 - Voirie - Branchement AEP 210 Chemin du Pré d'en peirou du 12 au 30-12-22 - RECB - Publié le : 06-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 319-PM-2022 - Voirie - Branchement AEP 58 chemin du Plan aux Grottes du 19 au 06-01-23 - RECB - Publié le : 06-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 320-PM-2022 - Voirie - Travaux sur chaussée branchement et raccordement EDF pour ENEDIS du 02-01 au 13-01-23 - Publié le : 07-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 321-PM-2022 - Voirie - Réglementation circulation et stationnement pose illuminations de Noël et dépose du 05-12 au 09-12 et du 02-01 au 06-01-23 - Publié le : 02-12-22 - Auteur : M. Adrien VIVES - Conseiller municipal
Arrêté 323-PM-2022 - Voirie - Demande de travaux de renforcement du réseau BT aérien Enedis du 16-01-23 au 24-02-23 - SICTIAM - Publié le : 07-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 324-PM-2022 - Voirie - Création de fourreaux entre une chambre et un poteau chemin des Bassins du 19 au 23-12-22 - SOGETREL - Publié le : 09-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 326-PM-2022 - Voirie - Arrêté circulation travaux renforcement réseau EDF du 30-01 au 03-02-23 - SICTIAM - Publié le : 09-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 327-PM-2022 - Voirie - Branchement AEP 660, chemin des Puits du 26-12-22 AU 13-01-23 - RECB - Publié le : 13-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 330-PM-2022 - Voirie - Aiguillage des fourreaux télécom existant sur la commune du 03-01-23 au 31-12-23 - SOGETREL - Publié le : 14-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 337-PM-2022 - Voirie - Evacuation de gravats du 21-12-22 au 31-12-22 - Société maçonnerie IAROPOLI - Publié le : 21-12-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint
Arrêté 338-PM-2022 - Voirie - Permission de stationnement pour vente ou offre de produits sur le domaine public - Publié le : 05-01-23 - Auteur : M. Christian ZEDET
Les arrêtés de police départemental conjoint
Arrêté 2022-07-12 - Arrêté réglementant circulation sur RD 105 - Publié le : 12-07-22 - Auteur : M. Franck OLIVIER - 1er Adjoint et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Arrêté 2022-09-20 - Arrêté réglementant circulation sur RD 105 - Publié le : 14-09-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Sylvain GIAUSSERAND, Adjoint au Directeur des routes
Arrêté 2022-10-19 - Arrêté réglementant circulation sur RD 105 - Publié le : 04-10-22 - Auteur : M. Christian ZEDET - Maire et M. Patrick CARY, Directeur des routes
Les arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral n°2022-171 relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes
Arrêté préfectoral n°2022-184 relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes
