Commission d’éthique

Commission d’éthique

 

   

 

Cette assemblée se compose comme suit :

 

 

Les missions :

  • La commission a pour but de donner un avis au regard de la morale et de l’éthique sur des dossiers qui lui sont soumis ou dont elle peut spontanément se saisir.
  • La commission a un droit de regard sur l’ensemble des dossiers en cours ou futur. Elle rend son avis de façon publique.

 

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Marie de Saint-Cézaire
5, rue de la République
06530 Saint-Cézaire sur Siagne

+33(0)4 93 40 57 57
mairie@saintcezairesursiagne.fr

Horaires :

Du lundi au vendredi :
8h30 à 12h
14h à 18h le lundi
14h à 17h les mercredis et vendredis

 

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